Glossaire
Les termes du Handelsregister, expliqués brièvement.
Le Handelsregister (registre du commerce) a son propre langage. Notre glossaire explique 207 termes en détail, en lien avec l’API. Voici les termes que tu rencontres le plus souvent dans les réponses.
Les termes les plus importants
| Terme | En bref | Dans l’API |
|---|---|---|
| Registergericht (tribunal du registre) | Le tribunal cantonal (Amtsgericht) qui tient le Handelsregister pour un ressort. Avec le type de registre et le numéro de registre, il identifie une entreprise de façon unique, par exemple Ansbach HRB 6089. |
registration.court |
| HRA et HRB | Les deux sections du Handelsregister. HRA recense les commerçants individuels et les sociétés de personnes comme la KG et l’OHG, HRB les sociétés de capitaux comme la GmbH, l’UG et l’AG. |
registration.register_type |
| Prokura | Une procuration commerciale étendue pour presque toutes les affaires d’une entreprise. Elle est inscrite au Handelsregister. |
Fonctionnalité related_persons |
| Gesellschafterliste (liste des associés) | Le document dans lequel une GmbH nomme ses associés avec leurs parts. Après chaque modification, une nouvelle liste est déposée au registre. |
Fonctionnalité shareholders, document shareholders_list |
| Bekanntmachung (publication du registre) | La publication officielle d’une inscription, d’une modification ou d’une radiation au Handelsregister. |
Fonctionnalité publications, dans la réponse history |
| Jahresabschluss (comptes annuels) | Bilan et compte de résultat d’un exercice, selon la taille avec annexe et rapport de gestion. Les entreprises doivent les publier au plus tard douze mois après la date de clôture, les entreprises cotées dès quatre mois. |
Fonctionnalités financial_kpi, balance_sheet_accounts, profit_and_loss_account, annual_financial_statements |
| Größenklassen (catégories de taille) | Micro, petite, moyenne ou grande, selon le total du bilan, le chiffre d’affaires et les salariés. La catégorie détermine ce qu’une entreprise doit publier : les petites entreprises, par exemple, ne publient pas de compte de résultat. |
Filtre de recherche company_size_category |